Nombre de messages : 1647 Localisation : entre les flocons de neige Date d'inscription : 01/05/2005
Sujet: champs de maïs Dim 21 Aoû - 12:13
que risque t on pour destruction de champs de maïs?
Big S. Univers
Nombre de messages : 1647 Localisation : entre les flocons de neige Date d'inscription : 01/05/2005
Sujet: Re: Destruction d'un champ de maïs. Dim 21 Aoû - 12:14
et pour ivresse sur la voie publique? ( c pas pour moi, c pour un ami)
cleo77 Cosmos
Nombre de messages : 3764 Age : 46 Localisation : dans un champs ! Date d'inscription : 03/05/2005
Sujet: Re: champs de maïs Dim 21 Aoû - 13:08
Big S. a écrit:
que risque t on pour destruction de champs de maïs?
Demande à José Bové !!!!!!!!!!!!!
sassmb Cosmos
Nombre de messages : 4143 Age : 44 Localisation : Sur Terre (je crois) Date d'inscription : 17/04/2005
Sujet: Re: Destruction d'un champ de maïs. Dim 21 Aoû - 16:30
C'était du maïs transgénique ? (mais non c pas une banane qui danse c un épis de maïs transgénique)
cleo77 Cosmos
Nombre de messages : 3764 Age : 46 Localisation : dans un champs ! Date d'inscription : 03/05/2005
Sujet: Re: Destruction d'un champ de maïs. Mer 24 Aoû - 20:11
Pour le champs de mais :
Article 322-1 du Code Pénal :
La destruction, la dégradation ou la détérioration d'un bien appartenant à autrui est punie de deux ans d'emprisonnement et de 200 000 F d'amende, sauf s'il n'en est résulté qu'un dommage léger. Le fait de tracer des inscriptions, des signes ou des dessins, sans autorisation préalable, sur les façades, les véhicules, les voies publiques ou le mobilier urbain est puni de 25 000 F d'amende lorsqu'il n'en est résulté qu'un dommage léger.
sassmb Cosmos
Nombre de messages : 4143 Age : 44 Localisation : Sur Terre (je crois) Date d'inscription : 17/04/2005
Sujet: Re: Destruction d'un champ de maïs. Mer 24 Aoû - 23:38
Dis donc, il est encore en franc ton code pénal ?
cleo77 Cosmos
Nombre de messages : 3764 Age : 46 Localisation : dans un champs ! Date d'inscription : 03/05/2005
Sujet: Re: Destruction d'un champ de maïs. Jeu 25 Aoû - 10:03
J'avais meme pas fait attention ,je l'ai pris sur internet !
Caliméro Cosmos
Nombre de messages : 2832 Age : 47 Localisation : Sous ma coquille. Date d'inscription : 18/04/2005
Sujet: Re: Destruction d'un champ de maïs. Ven 26 Aoû - 0:55
Sujet: champs de maïs 
Dim 21 Aoû - 12:13
(mais non c pas une banane qui danse c un épis de maïs transgénique)
